Vous êtes dans : Accueil > Au quotidien > Environnement > Nuisances

Nuisances

Quelles nuisances et quelles règles ?

• Sur la voie publique, les bruits gênants par leur intensité.

Des dérogations peuvent être accordées par le Maire à l’occasion de fêtes ou manifestations sportives ou culturelles.

• Les bruits de voisinage : utilisation d’outils ou d’appareils dans le cadre d’une activité professionnelle.

Toute personne utilisant des appareils ou outils pouvant causer une gêne pour le voisinage en raison de l’intensité sonore ou des vibrations doit interrompre ses travaux entre 20 heures et 7 heures et toute la journée du dimanche et les jours fériés.

• Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers.

Toute personne travaillant avec des outils ou appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore (tondeuses, tronçonneuses, perceuses, raboteuse ou scies mécaniques) ne peut effectuer ces tâches que :

- Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 heures et de 14 h 30 à 19 h 30
- Les samedis de 9 à 12 heures et de 15 à 19 heures
- Les dimanches et jours fériés de 10 à 12 heures

• Les propriétaires et possesseurs d’animaux

Ils doivent éviter toute gêne pour le voisinage et si besoin est utiliser un dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

• Les bâtiments et équipements

Les travaux ou aménagements, quels qu’ils soient, effectués dans les bâtiments, ne doivent pas avoir pour effet de diminuer sensiblement les caractéristiques initiales d’isolement acoustique des parois.

Toutes les précautions doivent être prises pour limiter le bruit lors de l’installation de nouveaux équipements individuels ou collectifs dans les bâtiments.